Délibérations

Conseil Métropolitain
Bureau Métropolitain
Conseil Municipal de Nice
Conseil d'Administration CCAS
Recherche Avancée
 
Le Conseil métropolitain est composé des 133 délégués et 51 communes membres de la métropole. Il délibère, dans les domaines de compétence transférés par les communes, sur les dossiers suivants :
1 - Le vote du budget de l'institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou redevances,
2 - L'approbation du compte administratif,
3 - Les dispositions à caractère budgétaire prises par un EPCI à la suite d'une mise en demeure intervenue en application de l'article L 1612-15,
4 - Les décisions relatives aux modifications des conditions initiales de composition, de fonctionnement et de durée de l'EPCI,
5 - L'adhésion de l'établissement à un établissement public,
6 - La délégation de la gestion d'un service public,
7 - Les dispositions portant orientation en matière d'aménagement de l'espace communautaire, d'équilibre social de l'habitat sur le territoire communautaire et de politique de la ville.
Il se réunit en séance publique au moins une fois par trimestre.
Prochaine séance : non définie  
Séance du
* séances du conseil communautaire qui a précédé la métropole
 Procès verbal :
 Délibérations (74) :
01.01 Chrono 11595-Compte-rendu des attributions exercées par l'organe délibérant des décisions du Président, des avenants et marchés n'ayant pas fait l'objet de décisions, des délibérations du Bureau métropolitain du 22 octobre 2025.
 
Annexe : Liste des délibérations du BMT du 22 octobre 2025
Annexe : Louage de choses
Annexe : Modifications NCA
Annexe : Groupements de commandes
Annexe : MAPA SUP 40 000
Annexe : Procédures formalisées
Annexe : Procédures UGAP R2122
Annexe : PV du Bureau métropolitain du 11 juillet 2025
04.01 Chrono 11085-Régulation des meublés touristiques - Adoption du nouveau règlement relatif aux changements d'usage sur la commune de Nice.
 
Annexe : Règlement des changements d'usage NICE
Annexe : Justification mise en oeuvre quotas
04.02 Chrono 9079-Commune de Nice - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier des Liserons - Approbation du projet urbain et lancement de la procédure d'utilité publique avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme métropolitain et de cessibilité.
 
Annexe : Avis ESG 18-09-2025
Annexe : Volume 1 - DUP
Annexe : Volume 3 - EI
Annexe : Volume 4 - MEC
Annexe : Volume 5 - Parcellaire
Annexe : Volume 6 - Avis
Annexe : Volume 2 - RNT
04.03 Chrono 11451-Conférence Intercommunale du Logement - Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d'Information des Demandeurs (PPGDID) - Prorogation.
 
04.04 Chrono 10526-Délégation de la gestion et de l'attribution des aides à la pierre de l'Etat à la Métropole Nice Côte d'Azur - Approbation de la convention générale 2026-2031 et de la convention de gestion des aides à l'habitat privé.
 
Annexe : convention de gestion des aides à l'habitat privé
Annexe : convention générale de délégation des aides à la pierre
04.05 Chrono 11638-Contrat de ville métropolitain 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" - Avenant n° 2 intégrant la Banque des Territoires.
 
Annexe : Avenant 2 banque des territoires
05.01 Chrono 11650-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget Principal.
 
Annexe : Rapport de présentation - BP NCA
Annexe : Fiche synthétique - BP NCA
Annexe : Feuille d'émargement
05.02 Chrono 11651-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget Annexe des Transports.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.03 Chrono 11652-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget annexe de Nice Méridia.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.04 Chrono 11653-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation des Ports d'Azur.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.05 Chrono 11654-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget annexe de la régie des MIN d'Azur.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.06 Chrono 11655-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget annexe de la régie pour la gestion des déchets ménagers et assimilés.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.07 Chrono 11656-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget annexe de la régie du Centre de Formation d'Apprentis de la Métropole.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.08 Chrono 11657-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget annexe de la régie pour l'exercice des missions d'autorité portuaire.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.09 Chrono 11658-Budget Primitif - Exercice 2026 - Budget annexe de la régie Tempêtes "Alex-Aline".
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.10 Chrono 11665-Budget Primitif - Exercice 2026 - Subvention du budget principal vers le budget annexe des Transports.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.11 Chrono 11666-Budget Primitif - Exercice 2026 - Subvention du budget principal vers le budget annexe de la régie des MIN d'Azur.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.12 Chrono 12009-Budget Primitif - Exercice 2026 - Subvention du budget principal vers le budget annexe de la Régie du Centre de Formation d'Apprentis de la Métropole Nice Côte d'Azur.
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.13 Chrono 11667-Budget Primitif - Exercice 2026 - Subvention du budget principal vers le budget annexe de la régie tempêtes "Alex-Aline".
 
Annexe : Feuille d'émargement
05.14 Chrono 11674-Budget Primitif - Exercice 2026 - Création, ajustement et mise à jour des autorisations de programme - Budget principal.
 
Annexe : Tableau des AP - BP NCA
Annexe : Feuille d'émargement
05.15 Chrono 11675-Budget Primitif - Exercice 2026 - Ajustement et mise à jour des autorisations de programme - Budget Annexe des Transports.
 
Annexe : Tableau des AP - BA TRANSPORTS
Annexe : Feuille d'émargement
05.16 Chrono 11676-Budget Primitif - Exercice 2026 - Création et mise à jour des autorisations de programme - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation des Ports d'Azur.
 
Annexe : Tableau des AP - BA EXPLOITATION PORTS AZUR
Annexe : Feuille d'émargement
05.17 Chrono 11668-Budget Primitif - Exercice 2026 - Ajustement et mise à jour des autorisations de programme - Budget annexe de la régie pour la gestion des déchets ménagers et assimilés.
 
Annexe : Tableau des AP - BA REGIE GESTION DES DECHETS
Annexe : Feuille d'émargement
05.18 Chrono 11670-Budget Primitif - Exercice 2026 - Mise à jour de l'autorisation de programme - Budget annexe de la régie du Centre de Formation d'Apprentis de la Métropole.
 
Annexe : Tableau des AP - BA CFA
Annexe : Feuille d'émargement
05.19 Chrono 11669-Budget Primitif - Exercice 2026 - Ajustement et mise à jour de l'autorisation de programme - Budget annexe de la régie Tempêtes "Alex-Aline".
 
Annexe : Tableau des AP - BA REGIE TEMPETES ALEX - ALINE
Annexe : Feuille d'émargement
05.20 Chrono 11677-Budget Primitif - Exercice 2026 - Ajustement et mise à jour des autorisations de programme - Budget annexe de la régie des MIN d'Azur.
 
Annexe : Tableau des AP - BA MIN AZUR
Annexe : Feuille d'émargement
05.21 Chrono 11659-Vote des Taux de Fiscalité Locale 2026.
 
05.22 Chrono 11660-Vote du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI).
 
05.23 Chrono 12004-Dotation de solidarité métropolitaine - Exercice 2026.
 
05.24 Chrono 11821-Décision modificative n°3 - Exercice 2025 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exercice des missions d'autorité portuaire.
 
Annexe : Rapport de présentation
Annexe : Feuille d'émargement
05.25 Chrono 11924-Approbation d'une Convention de Services Comptable et Financier entre la Direction Départementale des Finances Publiques et la Métropole Nice Côte d'Azur pour la période 2025-2028.
 
Annexe : Convention de Services Comptables et Financiers
05.26 Chrono 10633-Régularisation des comptes de tiers - Exercice 2025 - Budget principal.
 
Annexe : Tableau 454 - 458
05.27 Chrono 11921-Admission en non-valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2025 - Budget principal.
 
Annexe : Demande du SGC Nice
Annexe : Tableau détaillé Admission en non valeur
Annexe : Tableau détaillé créances éteintes
05.28 Chrono 11922-Admission en non-valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2025 - Budget annexe des Transports.
 
Annexe : Demande du SGC Nice
Annexe : Tableau détaillé Admission en non valeur
Annexe : Tableau détaillé créances éteintes
05.29 Chrono 11453-Admission en non-valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2025 - Budget annexe de la régie autonome des MIN d'Azur.
 
Annexe : Liste ANV 1354600235 - créances admises en non-valeur
Annexe : Liste ANV 1311510335 - créances éteintes
Annexe : Courrier de l'Administrateur de l'Etat - ANV 25
05.30 Chrono 11923-Admission en non-valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2025 - Budget annexe de la régie pour la gestion des déchets ménagers et assimilés.
 
Annexe : Demande du SGC Nice
Annexe : Tableau détaillé Admission en non valeur
Annexe : Tableau détaillé créances éteintes
05.31 Chrono 10562-Recueil des tarifs de la Métropole Nice Côte d'Azur 2026 - Approbation.
 
Annexe : Recueil des tarifs 2026 - Métropole Nice Côte d'Azur
08.01 Chrono 11712-Commune de Saint-Dalmas-le-Selvage - La Combe Nord - Déclaration de projet valant mise en compatibilité - Bilan de la concertation publique.
 
Annexe : Bilan de la concertation
08.02 Chrono 10568-Commune de Cagnes-sur-Mer - Site Marcel Pagnol - Approbation du projet et lancement de la procédure d'utilité publique avec mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme métropolitain, et de cessibilité, au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur.
 
Annexe : Dossier DUP
Annexe : Dossier parcellaire
Annexe : Dossier MEC
Annexe : Avis Domaine
Annexe : Arrêté préfectoral du 21 novembre 2025 MRAE
08.03 Chrono 11994-Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Déclaration de projet pour la réalisation d'infrastructures multifonctionnelles autour de l'agroforesterie, de la valorisation énergétique et de la logistique sur la commune du Broc - Abrogation de la délibération n° 109.10 du 11 juillet 2025.
 
08.04 Chrono 10998-Commune de Roquebillière - Convention d'occupation temporaire entre la Métropole Nice Côte d'Azur et Electricité de France.
 
Annexe : Convention
09.01 Chrono 11813-Appel à projets "Antoine Risso : Cap sur la transition écologique !" - Approbation du lancement de la 5ème édition et de son règlement.
 
Annexe : Règlement de l'appel à projets Antoine Risso
10.01 Chrono 9507-Concession de service public Méridia Smart Energie - Rapport annuel 2024 du concessionnaire.
 
Annexe : Rapport annuel 2024 MSE
Annexe : Synthèse du rapport annuel 2024
Annexe : Raport du commissaire aux comptes 2024
10.02 Chrono 10873-Rapport d'activité de la régie Eau d'Azur 2024.
 
Annexe : ANNEXE FINANCIERE
Annexe : ANNEXE TECHNIQUE EAU
Annexe : ANNEXE TECHNIQUE ASSAINISSEMENT
Annexe : SYNTHESE DU RAPPORT
Annexe : RAPPORT ACTIVITE REA
10.03 Chrono 10883-Rapports d'activités de l'année 2024 pour la gestion concédée du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de la Métropole Nice Côte d'Azur et pour la distribution de gaz de la Métropole Nice Côte d'Azur.
 
Annexe : Rapport d'activités 2024 ENEDIS EDF
Annexe : Rapport d'activités 2024 GRDF
Annexe : Note de synthèse 2024 ENEDIS EDF
Annexe : Note de synthèse 2024 GRDF
11.01 Chrono 10965-Régie des MIN d'Azur - Présentation du rapport d'exploitation 2024.
 
Annexe : Rapport d'exploitation MIN d'Azur 2024
Annexe : Synthèse
12.01 Chrono 10962-Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets.
 
Annexe : Rapport annuel 2024
Annexe : Synthèse rapport annuel 2024
12.02 Chrono 11028-Concession de service public portant sur l'exploitation du centre de valorisation de l'Ariane - Rapport annuel du délégataire - Arianeo 2024.
 
Annexe : RAD 2024 - Annexe 1 - Plaquette financière
Annexe : RAD 2024 - Annexe 2 - Liasse Fiscale
Annexe : RAD 2024 - Annexe 3 - Balance Générale
Annexe : RAD 2024 - Annexe 4 - Rapport CAC
Annexe : RAD 2024 - Annexe 5 - iso-9001
Annexe : RAD 2024 - Annexe 5 - iso-14001
Annexe : RAD 2024 - Annexe 5 - iso-45001
Annexe : RAD 2024 - Annexe 5 - iso-50001
Annexe : RAD 2024 - Annexe 6 - Stock
Annexe : RAD 2024 - Annexe 7 - Organigramme
Annexe : RAD 2024 - Annexe 8 - Inventaire des biens
Annexe : RAD 2024 - Annexe 9 - Liste immobilisations
Annexe : RAD 2024 - Annexe 10 - Rapports d'Analyses
Annexe : RAD 2024 - Annexe 11 - RAD GER
Annexe : RAD 2024 - Annexe 12 - Synthèse Hubgrade
Annexe : RAD 2024 - Annexe 13 - Reporting Mensuel
Annexe : RAD 2024 - Annexe 14 - Budget
Annexe : RAD 2024 - Annexe 15 - Ferreux-Non Ferreux
Annexe : RAD 2024 - Annexe 16 - Evolution Tarifaire
Annexe : RAD 2024 - Annexe 17 - Dépenses 1er Invest. par fournisseur
Annexe : RAD 2024 - Annexe 18 - Chronologie des arrêts
Annexe : RAD 2024 - Annexe 19 - Relevé des plaintes
Annexe : Rapport annuel du délégataire ARIANEO 2024
Annexe : RAD 2024 - Annexe 10b - Rapports d'Analyses P2
Annexe : RAD 2024 - Annexe 20 - Attestation MAF_UVE1
Annexe : RAD 2024 - Annexe 21 - Echéancier Redevances RFUVE1
Annexe : RAD 2024 - Annexe 22 - Remuneration TUVE1'
Annexe : Synthèse RAD ARIANEO 2024
12.03 Chrono 11129-Concession de service public portant sur l'exploitation du réseau public de chaleur de Nice Est - Rapport Annuel du Délégataire Energies Nouvelles de Nice (E2N) 2024.
 
Annexe : Rapport annuel du délégataire E2N 2024
Annexe : RAD E2N 2024 - Annexe liasses fiscales
Annexe : Synthèse RAD E2N 2024
13.01 Chrono 11547-Ports métropolitains - Mouvements financiers entre la régie pour l'exercice des missions d'autorité portuaire et la régie pour l'exploitation des Ports d'Azur.
 
13.02 Chrono 10899-Rapports annuels des délégataires 2024 - Lots d'activités balnéaires et nautiques de Cap d'Ail, Eze, Beaulieu-sur-Mer, Villefranche-sur-Mer, Nice, Saint-Laurent-du-Var et Cagnes-sur-Mer.
 
Annexe : Synthèse RAD plages Cap-d'Ail
Annexe : Nice lot 1 RAD 2024
Annexe : Nice lot 2 RAD 2024
Annexe : Nice lot 3 RAD 2024
Annexe : Nice lot 5 RAD 2024
Annexe : Nice lot 6 RAD 2024
Annexe : Nice lot 7 RAD 2024
Annexe : Nice lot 8 RAD 2024
Annexe : Nice lot 9 RAD 2024
Annexe : Nice lot 10 RAD 2024
Annexe : Nice lot 11 RAD 2024
Annexe : Nice lot 12 RAD 2024
Annexe : Nice lot 13 RAD 2024
Annexe : Nice lot 14 RAD 2024
Annexe : Nice lot 15 RAD 2024
Annexe : Nice lot 17 RAD 2024
Annexe : Nice lot 18 RAD 2024
Annexe : Cap-d'Ail lot 1 RAD 2024
Annexe : Cap-d'Ail lot 2 RAD 2024
Annexe : Eze lot 1 RAD 2024
Annexe : Eze lot 2 RAD 2024
Annexe : Cagnes-sur-Mer lot 1 RAD 2024
Annexe : Cagnes-sur-Mer lot 2 RAD 2024
Annexe : Cagnes-sur-Mer lot 3 RAD 2024
Annexe : Cagnes-sur-Mer lot 5 RAD 2024
Annexe : Cagnes-sur-Mer lot 6 RAD 2024
Annexe : Cagnes-sur-Mer lot 7 RAD 2024
Annexe : Beaulieu-sur-Mer lot 1 RAD 2024
Annexe : Beaulieu-sur-Mer lot 2 RAD 2024
Annexe : Beaulieu-sur-Mer lot 3 RAD 2024
Annexe : Beaulieu-sur-Mer lot 4 RAD 2024
Annexe : Beaulieu-sur-Mer lot 5 RAD 2024
Annexe : Beaulieu-sur-Mer lot 6 RAD 2024
Annexe : Saint-Laurent-du-Var lot 1 RAD 2024
Annexe : Saint-Laurent-du-Var lot 2 RAD 2024
Annexe : Villefranche-sur-Mer lot 1 RAD 2024
Annexe : Synthèse RAD plages BSM
Annexe : Synthèse RAD BN BSM
Annexe : Synthèse RAD plages Eze
Annexe : Synthèse RAD plages VSM
Annexe : Synthèse RAD plages Nice
Annexe : Synthèse RAD BN Nice
Annexe : Synthèse RAD plages SLV
Annexe : Synthèse RAD plages CSM
Annexe : Synthèse RAD BN CSM
13.03 Chrono 10914-Rapports annuels des délégataires 2024 - Ports métropolitains de Beaulieu Fourmis, Cap d'Ail, Saint-Laurent-du Var.
 
Annexe : Synthèse RA port de Beaulieu Fourmis
Annexe : Synthèse RA port de Cap d'Ail
Annexe : Synthèse RA port de Saint-Laurent-du-Var
Annexe : RAD 2024 Port de Beaulieu Fourmis
Annexe : RAD 2024 Port de Cap d'Ail
Annexe : RAD 2024 Port de Saint-Laurent-du-Var
14.01 Chrono 11717-Commune de Levens - Convention de fonds de concours dans le cadre de la mise en œuvre de la politique agricole foncière et alimentaire métropolitaine.
 
Annexe : Convention PAFAM Levens
17.01 Chrono 11199-Approbation bilans et comptes administratifs de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur - Exercice 2024.
 
Annexe : CR OTM CODIR du 25 mars 2025 approuvant bilans et comptes
Annexe : délibération exécutoire OTM N06/25 Budget principal
Annexe : délibération exécutoire OTM N06/25 Budget Annexe
Annexe : délibération exécutoire OTM 07/25
Annexe : délibération exécutoire OTM N°08/25
Annexe : Rapport d'activités 2024
Annexe : Rapport Social 2024
20.01 Chrono 11718-Régie Parcs d'Azur - Avenant n°10 au contrat d'objectifs.
 
Annexe : Avenant 10
20.02 Chrono 10847-Synthèse des rapports d'activités 2024 des parcs de stationnement.
 
Annexe : Général de Gaulle Rapport d'activité
Annexe : Général de Gaulle Rapport d'activité Annexe 1
Annexe : Général de Gaulle Rapport d'activité Annexe 2
Annexe : Général de Gaulle Rapport d'activité Annexe 3
Annexe : Général de Gaulle Rapport d'activité Annexe 4
Annexe : Sulzer Rapport d'activité
Annexe : Sulzer Rapport d'activité liasse fiscale
Annexe : Régie Parcs d'Azur Rapport d'activité
Annexe : Louvre Rapport d'activité
Annexe : Mattéi Renoir Rapport d'activité
Annexe : Louvre Rapport d'activité Bilan et Compte de résultat
Annexe : Mattéi Renoir Rapport d'activité Bilan et Compte de résultat
Annexe : Mattéi Renoir Rapport d'activité compte annuel
Annexe : Louvre Rapport d'activité compte annuel
Annexe : Barla Rapport d'activité
Annexe : Barla Rapport d'activité Bilan et compte de résultat
Annexe : Barla Rapport d'activité compte annuel
Annexe : Louvre Mattéi Renoir Barla Rapport d'activité Annexe 1
Annexe : Louvre Mattéi Renoir Barla Rapport d'activité Annexe 2
Annexe : Synthèse des rapports d'activités
Annexe : Louvre Rapport d'activité attestation commissaire au compte
Annexe : Mattéi Renoir Rapport d'activité commissaire au compte
20.03 Chrono 10923-Régie Ligne d'Azur - Rapport d'activité 2024.
 
Annexe : Synthèse MNCA RAC RLA 2024
Annexe : Rapport d'activité RLA 2024
Annexe : Synthèse RLA RAC 2024
Annexe : Annexes RAC RLA 2024
20.04 Chrono 11783-Contrat de service public avec la Régie Ligne d'Azur - Avenant n°13.
 
Annexe : Avenant 13 au contrat de Service Public avec RLA
Annexe : Annexe 1 - Descriptif du réseau
Annexe : Annexe 3.1 Réglement Lignes d'Azur
Annexe : Annexe 3.4 Règlement Mobil'Azur
Annexe : Annexe 4 Tarifs applicables
Annexe : Annexe 5 Point de vente
Annexe : Annexe 6 Compte d'Exploitation
Annexe : Annexe 9 Principe de répartition des charges de maintenanc
Annexe : Annexe 11 Règlement d'exploitation des gares routières
Annexe : Annexe 13 - Plan de Transport Adapté
Annexe : Annexe 15 Listes des biens
Annexe : Annexe 3.3 Règlement P-R
Annexe : Annexe 18 Opérations d'encaissements et gestes commerciaux
Annexe : Annexe 12 Convention de sécurité
Annexe : Annexe 2 Lignes pénétrantes
Annexe : Déliberation du conseil municipal du 14 novembre
Annexe : Convention de sécurité du Conseil Municipal du 14 Novembre
23.01 Chrono 11733-Parc des Expositions et des Congrès - Bilan de la concertation publique.
 
Annexe : Rapport - Bilan de la concertation publique
23.02 Chrono 11754-Parc des Expositions et des Congrès - Convention de groupement d'autorités concédantes.
 
Annexe : Convention de groupement d'autorités concédantes
23.03 Chrono 11937-Parc des Expositions et des Congrès - Approbation du principe de concession de service public pour la conception, réalisation et exploitation - Lancement.
 
Annexe : Rapport sur le principe de concession de service public
23.04 Chrono 11138-Parc des Expositions et des Congrès - Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale Côte d'Azur Aménagement - Avenant n°1.
 
Annexe : Avenant 1 à la concession d'aménagement
23.05 Chrono 11786-Commune de Cagnes-sur-Mer - Concession d'aménagement quartier de La Villette à la Société Publique Locale Côte d'Azur Aménagement - Avenant n°5.
 
Annexe : Avenant 5 au TCA de la ZAC de la Villette - prorogation
23.06 Chrono 9877-Concession des plages de Nice - Approbation des termes de l'avenant n°4 modifiant la personne représentant la société dédiée à l'exploitation du lot d'activités balnéaires n°1.
 
Annexe : Avenant
23.07 Chrono 10895-Délégation de service public pour l'exploitation du lot de plage n°14 de Nice - Approbation de la modification de la détention du capital social de la société dédiée.
 
Annexe : Avenant 2
Annexe : Annexe 1 à l'avenant 2
Annexe : Annexe 2 à l'avenant 2
23.08 Chrono 11481-Approbation du principe de concession de service public pour l'exploitation du port de Beaulieu Fourmis.
 
23.09 Chrono 11230-Bilan du nouveau Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables 2023-2027.
 
Annexe : Bilan SPASER
27.01 Chrono 11016-Actualisation globale du tableau des emplois permanents métropolitains.
 
Annexe : Tableau des emplois permanents métropolitains au 31.08.25
Annexe : Liste des emplois permanents métropolitains au 31.08.25
27.02 Chrono 11796-Reprise en régie directe du personnel lié à la mission de patrouille au sein du Centre Multimodal des Déplacements Métropolitains.
 
Annexe : Création des emplois
Annexe : Temps de travail
27.03 Chrono 11393-Accord-cadre télétravail - Prolongation de la date d'échéance.
 
Annexe : Accord-cadre télétravail 2026-2027
40.01 Chrono 11139-Rapport d'activité pour l'année 2024 de la Régie autonome "Tempêtes Alex-Aline".
 
Annexe : Rapport d'activité 2024 Régie Tempêtes Alex-Aline
Annexe : Support de présentation rapport RATAA 2024
57.01 Chrono 10841-Délégation de service public de l'exploitation du Crématorium Nice Côte d'Azur - Rapport annuel 2024.
 
Annexe : Rapport annuel du délégataire 2024
Annexe : Synthèse rapport
65.01 Chrono 11716-Commune d'Isola - Unité Touristique Nouvelle (UTN) structurante à Isola 2000.
 
109.01 Chrono 11136-Rapport d'activité annuel 2024 de la Société Publique Locale Côte d'Azur Aménagement.
 
Annexe : Rapport d'activité 2024
Annexe : Rapport de gestion 2024